SIAE : des ressources pour accompagner la reprise d’activité

Alliant mission économique et mission sociale, les Structures d’insertion par l’activité économique (SIAE) sont particulièrement mobilisées sur l’accompagnement de leurs salariés pour préparer une reprise d’activité adaptée.

Dans ce contexte de crise sanitaire, la mise en œuvre des procédures de protection des salariés est essentielle, et comprend différentes modalités, à adapter selon les secteurs d’activité.

Vous trouverez ci-dessous des ressources pour accompagner les SIAE dans cette démarche, ainsi que des mesures et dispositifs de soutien.

Ressources du Ministère du travail :

Les entreprises qui reprendront leur activité à partir du 11 mai devront d’abord procéder à une réévaluation des risques en y associant leurs représentants du personnel et mettre en œuvre des mesures adaptées de prévention (prévention des contaminations, des risques psychosociaux, des risques liés à l’organisation du travail notamment en cas de forte activité, etc.). Elles pourront s’appuyer sur les services de santé au travail pour les accompagner. Cette réévaluation devra être formalisée dans les meilleurs délais.

Pour plus d’informations sur la mobilisation des services de santé au travail: https://travail-emploi.gouv.fr/le-ministere-en-action/coronavirus-covid-19/questions-reponses-par-theme/article/services-de-sante-au-travail

Mesures à prendre pour protéger la santé de ses salariés

Les obligations générales de l’employeur et sa responsabilité 

Il incombe à l’employeur dans la situation actuelle de :

• Procéder à l’évaluation des risques encourus sur les lieux de travail qui ne peuvent être évités en fonction de la nature du travail à effectuer ;
• Déterminer, en fonction de cette évaluation les mesures de prévention les plus pertinentes ;
• Associer les représentants du personnel à ce travail ;
• Solliciter lorsque cela est possible le service de médecine du travail qui a pour mission de conseiller les employeurs, les travailleurs et leurs représentants et, à ce titre, de préconiser toute information utile sur les mesures de protection efficaces, la mise en oeuvre des « gestes barrière » ;
• Respecter et faire respecter les gestes barrière recommandés par les autorités sanitaires.

Protocole national de déconfinement pour les entreprises pour assurer la sécurité et la santé des salariés

Fiches conseils métiers et guides pour les salariés et les employeurs

Toutes les questions-réponses par thème

Ressources de la Direction Générale des entreprises :

https://www.entreprises.gouv.fr/

• Mesures de soutien aux entreprises
• Masques et équipements de protection

Ressources de la Chambre de Commerce et d’Industrie :

https://www.cci.fr/coronavirus-entreprise/reprise-activite

• Respecter les bonnes pratiques
• Le travail de vos collaborateurs pour reprendre l’activité
• Organiser les mesures de sécurité

Ressources IAE et ESS :

La Plateforme de l’inclusion propose des ressources partagées pour accompagner sa reprise d’activité (il vous suffit de vous inscrire pour accéder aux ressources du Forum):

• Evaluation des risques
• Plan de continuité des activités
• Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels
• Fiches de bonnes pratiques
• Services à domicile

Le DLA mobilisé pour les structures de l’ESS :

Dans le contexte de crise sanitaire du COVID-19, le Dispositif local d’accompagnement (DLA) se mobilise pour orienter à court terme les structures de l’ESS en difficulté et faciliter la sortie de crise et la relance de l’activité.

Les structures peuvent solliciter leur interlocuteur habituel qui répond à leurs questions, l’annuaire des référents territoriaux DLA est consultable sur : www.info-dla.fr

Les RDV La France Une chance / Entreprises sociales inclusives

Synthèse des mesures par ministère et organisation au 4 mai 2020