Un guide d’aide à la lecture et à l’appropriation des résultats de l’ENC

 etude nationale des couts ENCDans le cadre du plan d’accompagnement de la refondation, la FNARSFNARSFédération nationale des Associations d’Accueil et de Réinsertion sociale et la Croix rouge ont élaboré un guide sur l’ENC. Objectifs du guide : comprendre les logiques de l’ENC et ses implications ; aider à l’utilisation stratégique « des résultats » de l’ENC dans les dialogues de gestion.

Ce guide met en évidence la dimension stratégique de l’ENC. Son appropriation et l’analyse de ses résultats demandent du temps. Son utilisation requiert, quant elle, une finalisation et fiabilisation de la démarche, ainsi qu’une visibilité suffisante sur son utilisation et son lien avec la tarification.

Si la FNARSFNARSFédération nationale des Associations d’Accueil et de Réinsertion sociale souhaite rester impliquée dans la poursuite de l’ENC, elle ne le fera qu’en ayant des garanties de la DGCSDGCSDirection générale de la Cohésion sociale et du ministère sur ces différents points. C’est pourquoi nous avons demandé dans une lettre du 18 juin 2012 adressée à la ministre, que la méthode et le calendrier soient ajustés ainsi que des précisions apportées sur le lien avec la tarification et l’allocation des ressources.

 

Objectifs du Guide

Lancée fin décembre 2010, l’étude nationale des coûts introduit une nouvelle méthode d’analyse des données économiques (coûts par mission) et organisationnelles (mobilisation des ETP par missions) des établissements du secteur accueil/hébergement/insertion.

Pour permettre sa compréhension et son appropriation, la FNARSFNARSFédération nationale des Associations d’Accueil et de Réinsertion sociale et la Croix rouge ont réalisé un guide. Ce guide d’aide à la lecture et à l’appropriation des résultats de l’étude nationale des coûts a un objectif principal : aider les opérateurs à optimiser l’utilisation des résultats de l’ENC dans les dialogues de gestion.

Pour cela, ce document propose :

-         d’aider les établissements à s’approprier la méthode de l’ENC et à se lire en GHAMGHAMGroupement hospitalier Aube - Marne,

-         d’analyser, pour chaque établissement, ses résultats et développer les éléments explicatifs de composition de ces coûts,

-         de percevoir les différentes étapes de la mise en place de l’ENC d’ici 2013,

-         de maîtriser les avantages et limites de l’ENC,

-         de comprendre les écarts de coûts entre établissements ayant des activités comparables et de les expliciter dans le cadre de dialogues de gestion.

Ce guide est à utiliser en étroite complémentarité avec :

-         le guide de remplissage du questionnaire ENCENCÉtude nationale des coûts hébergement,

-         le guide d’appropriation du référentiel national des prestations,

-         le guide du dialogue de gestion et de la contractualisation.

 

Le contenu du guide

Le guide propose une démarche d’aide à la compréhension et à l’utilisation de l’ENC, articulé autour de deux parties :

 

-         La première partie  présente un rappel de la démarche ENCENCÉtude nationale des coûts en 2011 et perspectives 2012

-         La seconde partie éclaire l’utilisation de l’ENC dans les dialogues de gestion 2013, autour d’une démarche en 4 étapes :

  1. confirmer et expertiser la position de chaque Unité Organisationnelle au sein d’un ou deux GHAMGHAMGroupement hospitalier Aube - Marne
  2. analyser chaque GHAMGHAMGroupement hospitalier Aube - Marne d’un établissement, globalement et par mission, en terme de coûts et de repères organisationnels par rapport à des données nationales 
  3. expliquer les écarts de coûts entre son unité GHAMGHAMGroupement hospitalier Aube - Marne et les indicateurs de coûts nationaux
  4. élaborer une première analyse des produits perçus par l’établissement.

Ce guide a été élaboré sous forme de fiches pratiques afin de favoriser une lecture pragmatique adaptée aux besoins des établissements. Il a vocation a être actualisé pour prendre en compte les évolutions qui seront apportées à l'ENCENCÉtude nationale des coûts.

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